Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le site kelicap.com est édité et exploité par :
- Dénomination / Raison sociale : [Nom complet de la société ou nom du commerçant]
- Forme juridique : [ex. : SARL, SUARL, commerçant personne physique…]
- Siège social : [Adresse complète : n°, rue, code postal, ville, Gouvernorat]
- Registre de commerce (R.C.) : [Ex. : B 0123456 2026]
- Matricule fiscal : [Ex. : 1234567/A/M/000]
- Numéro d'identification fiscale (n° TVA si assujetti) : [à renseigner le cas échéant]
- Représentant légal : [Prénom NOM, qualité : Gérant / Directeur]
- Téléphone : [+216 XX XXX XXX]
- Adresse e-mail : [[email protected]]
- Directeur de la publication : [Prénom NOM]
Hébergement du site
- Hébergeur : [Nom de l'hébergeur, ex. : OVH, GoDaddy, Hostinger…]
- Adresse de l'hébergeur : [Adresse complète de l'hébergeur]
- Téléphone de l'hébergeur : [+XXX XX XX XX XX]
Activité & objet
Le site kelicap.com a pour activité la vente en ligne de produits de maison, de cuisine et d'accessoires (lunch boxes, gourdes, sacs isothermes, petit électroménager, jouets, etc.) sur tout le territoire tunisien. La vente est régie par la loi tunisienne n° 2000-83 du 9 août 2000 relative aux échanges et au commerce électroniques ainsi que par les présentes mentions et les Conditions Générales de Vente.
Accès au site
Kelicap.com est accessible 24h/24 et 7j/7. En cas d'interruption (maintenance, incident technique, force majeure), l'éditeur s'efforce d'en limiter la durée et ne peut être tenu responsable des éventuels dommages indirects.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logos, marques, structure, code, base de données) est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle tunisien (loi n° 2001-36). Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Limitation de responsabilité
L'éditeur met tout en œuvre pour garantir l'exactitude des informations (descriptions, prix, disponibilité) mais ne saurait être tenu pour responsable d'éventuelles erreurs ou omissions, ni des dommages résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder. Les prix et offres s'entendent hors frais de livraison sauf mention contraire.
Responsabilité / Conformité légale
L'éditeur veille au respect de la réglementation tunisienne applicable à la protection du consommateur (loi n° 92-117 du 7 décembre 1992, modifiée) et au commerce électronique.
Contact
Pour toute question relative au site ou à ces mentions : [email protected] ou [+216 XX XXX XXX].
Dernière mise à jour : 6 septembre 2026.
